Mentions Légales

1. Présentation du site internet

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet de Sérénis Développement l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : SÉRÉNIS DÉVELOPPEMENT - Société par Actions Simplifiée (SAS) - Siège social : Montpellier (Hérault)[cite: 1]
• Créateur du site : Sérénis Développement
• Responsable de la publication : Thierry Dumas (contact@serenis-promotion.com)[cite: 1]
• Hébergeur : Netlify Inc. (440 2nd Street, Suite 100, San Francisco, CA 94107)

2. Conditions générales d'utilisation du site

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment.

3. Description des services fournis

Le site internet a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société, notamment la promotion et le développement de projets immobiliers[cite: 1]. Sérénis Développement s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible[cite: 1].

4. Propriété intellectuelle

Sérénis Développement est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet (textes, images, graphismes, logos, icônes)[cite: 1]. Toute reproduction ou représentation non autorisée est interdite[cite: 1].

5. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.